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1. Données légales :
Titulaire : PELMENI KORNER SAS
Le Développeur du site internet : PELMENI KORNER SAS
Le Décideur de publication est : PELMENI KORNER SAS
Où contacter le Décideur de la publication : contact@pelmeni-korner.fr
Le Webmaster est : PELMENI KORNER SAS
Par quel moyen entrer en contact avec le Webmaster : contact@pelmeni-korner.fr
Le site est hebergé par : Ionos
EURL composé d’un capital de 100 000 Euros
RCS Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (NAF) 6311Z
Numero TVA : FR 13 431 303 775
Siège social : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France
2. Introduction :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : pelmeni-korner.fr est considéré comme usagé du site internet.
Le site internet pelmeni-korner.fr regroupe différents services, en l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Webmaster du site pelmeni-korner.fr. Le site pelmeni-korner.fr est actualisé régulièrement par le webmaster.
Le Webmaster s’efforce d’indiqué sur le site suivant pelmeni-korner.fr des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent promettre l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations répandu sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité Numérique :
Le site suivant pelmeni-korner.fr est généralement accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas d’interruption, prévu ou pas, pour les besoins de sa maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, pelmeni-korner.fr s’engage à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site suivant et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant subordonné qu’à une obligation de moyen, pelmeni-korner.fr ne saurait être tenu pour responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature.
4. Droit de propriété intellectuelle :
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5. Liens hypertextes et cookies :
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6. Protection des personnes & biens – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
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